Résiliation pour cession de véhicule

Vous avez decidé de vendre votre bien soit votre voiture, et comme vous n'envisagez probablement de remplacer de cette derniere, vous vous demandez comment peut-on arreter votre engagement contractuel avec votre assureur ou voir à l'occasion le changer par une autre compagnie ? Le codes des assurance, vous donne le droit, en cas de vente, de proceder à la résiliation de votre police auto et ce sans attendre son échéance. Votre assureur est tenu par loi de vous restituer le montant des primes ou partielle de cotisations, soit l'équivalent encaissé au-dela de votre résiliation ou les garantie automobile ne sont plus encourue.

Procédure de résiliation de contrat auto

La procedure est relativement simple, à partir du moment ou vous avez cédé votre voiture. À minuit du lendeman de la vente, une fois l'assureur informé votre police est automatiquement suspendu. Si ni vous ni l'assureur decidiez de resilier le contrat du vehicule vendu, l'engagement prendra fin après une période de 6 mois. En revanche si vous envisagez de résilier complement votre police, alors il faudra envoyer une lettre recommandé avec un avis de reception à votre compagnie d'assurance, qui à son tour procede à la résiliation. Une radiation qui devient effetive qu'après 10 jours suivants l'envoi de votre notification écrite en y ajoutant une copie de la déclaration de cession du véhicule.

Un avenant de résiliation vous sera expédié avec naturellement un remboursement de la cotisation encaissé à titre de prime courante entre la date de la vente et celle de l'échéance. La résiliation pour vente est permise par l'article L. 121-11 du code des assurances. N'oubliez pas de mentionné la date de la vente & l'immatriculation du vehicule et votre reference client sur votre lettre de résiliation

Précautions lors de la résiliation

D'abord tout notification doit se faire avec une lettre recommandée avec surtout un accusé de reception.Dés le déclenchement de la procedure de résiliation, il convient, si vous souhaitez assurer votre véhicule de remplacement ailleurs, de trouver un future assureur afin d'éviter tout interruption d'assurance. Certaines compagnies d'assurance exclus de leur crietere de souscription, les vehicule resté sans assurance, naturellement de maniere diffrente selon la periode non-assurance.

Pour se faire, il suffit de faire appel à un comparateur d'assurance auto et faire des simulation en ligne pour gagner du temps. Sinon vous souhaitez l'assurer chez le meme assureur, inutle de résilier votre police, celle-ci sera simplement mise à jours à l'aide d'un avenant.