Contrat assurance auto résilié par l'assureur

Comme l’assuré qui peut dans le temps, naturellement sous certaines conditions et en fonction des clauses contractuelles ou selon le code des assurances –résilier un contrat d’assurance automobile moto ou habitation…>> Résiliation de contrat assurance auto << - l’assureur à son tour peut dénoncer une police et décider la résiliation unilatéralement. Encore une fois cette décision est soumise au respect de certaines conditions. Examinons ces dernières !

Résiliation hors échéance par l'assureur suite non-paiement des cotisations

Une prime d’assurance non payée, peut avoir plusieurs conséquences en plus de la mise en demeure (notifiée 10 jrs après la date du règlement). Le mauvais payeur dispose de 30 jrs pour régler sa  cotisation  d’assurance. Dépassant ce délai ce dernier se voit exclu avec une résiliation de son assureur et ce de plein droit 10jrs après. En dépit de tout ce qu’on peut penser ou entendre une fois la résiliation du contrat pour non paiement est effective, le montant restant est totalement dû à l’assureur. Consultez notre article au sujet des retombées de

Résiliation contrat auto hors échéance suite sinistre

En cas d’approbation de ce type de résiliation  : il faut savoir que le risque automobile contre lequel l’assuré s’est protégé au départ se trouve altéré ou aggravé (selon le jargon des assurances) par la réalisation  de nouveaux  facteurs. Ex : L'alcoolémie au volant de la voiture.
Après  10 jrs suivant la date l’enregistrement de la notification du sinistre, L’assureur procède soit à :

  • La Majoration ou augmentation de cotisation
  • La Résiliation de police souscrite pour sinistre.
La résiliation selon cette deuxième option devient effective après un autre délai de 10 jrs.
Notons ici que l’assuré, peut à son tour résilier les autres polices souscrites auprès de cet assureur à l’origine de sa résiliation.

Résiliation par l'assureur pour aggravation de risque

Ce genre de résiliation prend effet  30 jours qui suivent la déclaration de sinistre, Notons aussi que si l’assureur continue d’encaisser la cotisation après la notification de sinistre. Il ne peut plus se prévaloir de ce motif une fois le delai d'un mois écoulé.

L’assureur reste dans l'obligation de rembourser à l’assuré le prorata correspondant jusqu'à l'échèance prochaine.

Les clauses du contrat prévalent dans ce cas de figure pour que ce type de résiliation intervienne. Car le code des assurances, ne prévoit que 2 cas : sinistre avec alcoolémie au volant ou usage de substance interdites – & sinistre avec une infraction routière

Trouver une assurance bon marché après une résiliation

Pour les usagers des 4 roues résiliés, force est de constater qu’aujourd’hui, que le marché de l’assurance français prévoit des solutions dédiées & surtout variées. Habituellement suite une résiliation de leurs garanties par leur assureur, nombre de conducteurs ont tant de mal à surmonter les refus d’assurance ou encore moins les primes proposées car souvent trop dispendieuses. Dans de telles circonstances, il est pourtant possible de réassurer son véhicule à des tarifs compétitifs, à condition naturellement de bien assimiler les particularités et les critères de souscription d’assurance réservées aux automobilistes à risque, à commencer par le seuil de transfert de risque préétabli avec des niveaux d’assurabilité variables selon les compagnies d’assurances. Si certains assureurs tolèrent jusqu’à 5 sinistre d’autre se limite à 3, chacun en réalité dispose d’une configuration & d’une tarification spéciale qui lui est propre.

Les courtiers & les compagnies d’assurance spécialisées

Se tourner vers des compagnies mutualistes ou généralistes, est une tentative vouée souvent à l’échec, la mutualisation du risque n’admet pas un niveau de risque auto « non-standard » pour ne pas pénaliser les « bons » assurés. Il faut se tourner plutôt vers des compagnies d’assurance plus flexibles, ayant un levier financier adapté, et par conséquent des champs de souscriptions plus large pour captiver le risque transféré en 4 roues. Une chance d’ailleurs que le code des assurances français octroie aux assureurs une certaine marge contractuelle de manœuvre. Une liberté conventionnelle qui donne à ces derniers le droit de fixer des critères et des tarifs qui leur semblent appropriés.
Le passage par un courtier est plus que judicieux cela donne plus de chance de comparer, en plus ce dernier maitrise parfaitement ces rouages surtout s’il développe des produits de « niche ». Ce dernier s’assure quant au bon choix des compagnies d’assurances proposant des assurances voiture spéciales et réservant des tarifs plus concurrentiels, même en cas des risques aggravés

Trouver une assurance auto pour résilié sur internet

Comparer les meilleurs compagnie pour malussés et résiliés ne peut être que propice pour vous naturellement, au regarde de vos antécédents et en l’occurrence de votre motif de résiliation. Naturellement plus le risque est accumulé plus longue sera la recherche et plus onéreuse sera la prime, Ex : Une alcoolémie avec un refus d’obtempérer ou un délit de fuite après à un sinistre ou encore un sinistre corporel suite à un excès de vitesse ou défaut d’assurance.
Bien moduler son assurance auto en optant pour des formules sur mesure qui incluent ou pas certaines garanties, comme le vol ou le bris de glace ou l’assistance…enfin bien paramétrer les franchises permet de réduire considérablement la prime d’assurance, naturellement ce travail est fastidieux et doit se faire en concertation avec un professionnel d’assurance pour plus de sécurité.