Une “ Assurance Auto Résilié ” ?
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De surcroît, pour beaucoup de conducteurs, la mention « Assurance auto résiliée » apparait irrévocablement, comme un cheveu sur la soupe,  sur leur relevé d’information ! marquant ainsi une radiation, pour le moins attentatoire, par l’assureur. Annuellement, en moyen c'est environ 1.2 millions de contrats rompus selon le fichier des résiliations automobile. Ce n’est pas dans la veille que cet antécédent sera oublié, comptez 2 à 5 ans. Assurément, les conséquences des résiliations d’assurance auto par l'assureur , il y’en a pléthore, rendant difficile toute recherche. Un triste constat, en tout cas, qui se dresse pour la majorité des assurés en décembre ou en avril ! Et pas seulement puisque d’autres types de résiliations arrivent comme un chien dans un jeu de quilles, et ce hors échéance. Une sorte de filtrage que les assureurs appliquent constamment : les bons conducteurs sont conservés et les « mauvais » ou les plus encombrants, sont radiés ou refusés. Une mise à terme qui apparait, aux premiers abord, abusive pour certaines mais qui demeure complément légale ! Résilier, vous l’avez compris, est une condition sene qua non. Une action, puis réaction : autant penser à comment s’assurer après ?! d’ailleurs notre comparateur, vous mâche tout le travail (souvent laborieux et chronophage). Les courtiers spécialisés ont l’expertise de solutionner rapidement les problèmes d’assurance en proposent des devis préférentiels, peu onéreux, contrairement à ce qu’on peut penser, avec une souscription en ligne. Comparez donc & roulez assuré et rassuré avec sosresilie.fr en dépit d'une assurance auto radiée par l'assureur car cela est obligatoire !

Non Paiement

L'application sans dérogation de l'article L113-3 vous embourbe ! Vous vous efforcez désormais à dénicher une assurance auto, cependant vos anciens «impayés» constituent une pierre d'achoppement. Refus ferme par là, surprime dispendieuse par-ci, et fiché en outre comme « résilié pour non paiement »... Nos comparatifs d'assurance auto non paiement facilitent la ré-asssurance de votre véhicule malgrés et pendant les moments délicats et vous propose un contrat d'assurance qui respecte vos finances. Une garantie exclusivement réservée aux personnes avec des antécédents d'échéances non régularisées éventuellement accentuées par des contentieux. Demandez un devis d’assurance en ligne : Un comparatif des tarifs les moins chèrs sera proposé. Un details ! Pensez à récupèrer votre relevé d'information au préalable, histoire de valider votre soucription.

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Multi-sinistralité

Prime, sinistre, prestation : Une trilogie fragile...Bref le Sinistre ! C'est quoi ? et bien c'est un événement contre lequel vous vous êtes prémunis à la base, en véhiculant ses retombées à votre assureur. En gros vous payez pour rouler & lui paye les pots éventuellement cassés. Mais en délimitant le caractères générateur & le préjudice occasionné, il peut s'enorgueillir en puisant, soit dans les disposition contractuels soit dans le codes des assurance (sous conditions du R. 113-10 ), de la sinistralité pour résilier votre contrat auto : soit une clause présente dans le contrat y autorise, soit vous avez eu un accident sous état alcoolique ou suite à une infraction causant une suspension de permis > 1 mois. En revanche, en prélevant la prime et au-delà d'un mois, il ne peut plus s'en prévaloir. À noter que face à une sinistralité importante, sosresilie recommande une résiliation consensuelle voir anticipée : Négociez le départ !

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Alcoolémie

En 2016 et sur la base des données de la SR, l'alcool est en cause de prés de 1/3 des accidents mortels. Cet imprégnation au volant surtout délictuelle (> 0.8 g/l) est en hausse de +2,2 %( soit 22,5 % des délits ) demeure la 1ère cause de décés dans l'hexagone avec pas moins de 1009 personnes tués et 3500 hospitalisations. Soulignons qu'une conduite sous un état d'ébriété c'est 8,5 fois plus de risque. Accru donc ce facteur cause surtout la nuit ⅔ des sinistres. +9/10 des conducteurs hommes sont appliquées. 25% c'est un jeune de 18-35 ans. En définitive, il faut donc pas s'éberluer si votre assureur brandit l'article L113-4. Si exclu pour alcoolémie tout compte fait, recourez à un courtier, de préférence, grossiste. Sinon une garantie auto malencontreusement résilié pour alcool risque de vous coûtez bonbon ! en plus des alias du R-234-1. L'équipe d'sosresilie.fr vous épaulera en ligne pour toutes questions relatives.

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Sans Antécédents

Ce volet de solutions d’assurance automobile concerne, d’une part, tous les conducteurs qui sont dans l’incapacité de justifier plus de 9 mois d’assurance consécutives sur les 36 derniers mois, d’autre part les personnes qui n’ont jamais été assurés en leur nom ou désignés sur un contrat d’assurance automobile.Si vous n’avez jamais eu d’assurance auto à votre nom, vous êtes alors considéré comme qu’un conducteur novice : et comme les surprimes sont monnaies courantes chez les « jeunes conducteurs » il ne faut pas s’étonner si elles vous sont applicables.

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Fausse Déclaration

Dissimuler des informations, par inadvertance ou de façon dolosive lors de la souscription de votre contrat d’assurance ou durant la prise d'effet, donne à votre assureur une sacrée raison de, soit revendiquer une surprime, soit de vous résilier carrément (L113-9 du code des Assurances) pour fausses déclarations. Il est important de ne pas omettre de déclarer tout facteur aggravant par exemple un contrôle d’alcoolémie, ou un contrat auto précédemment résiliée. La résiliation, est effective 10 jrs après son signalement.

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Usage de Stupéfiant ?

Si lors d'un contrôle de routine, votre test de dépistage s'est averé positif : non seulement vous risquez gros ( jusqu'à 2 ans de prisons & 4.5k €) , mais votre assurance sera résiliée pour usage de stupéfiant soit pour aggravation de risque. Un facheux historique qui comme celui de l'alcoolémie , vous suivra durant 5 ans. En surplus, vous aurez des stages à passer, des point à recupèrer, sans doute des amandes à payer, bien entendu le tout à vos frais...Demandez un étude pour vous sortir du bourbier de l'usage de stupéfiant au volant !

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SOS Résilié / Google+
Assurance Auto Résilié / Résiliation par l'assureur

Si par définition l'assurance est un engagement donné contractuellement, par un assureur à son client, afin de le protèger en cas de réalisation d’un événement hypothétique touchant sa personne, ses propriétés ou sa responsabilité, contre le paiement d’une cotisation, cet accord peut être remis en cause - annullement ou intra-annuellement.

Résilier est certes un droit, mais cette faculté est régie et contextualisée par une série de conditions prévues dans les textes du code des assurances et les dispositions contractuelles afin que la rupture, ne soit pas une source d'abus ou de litige.

Si l’article L 113-12 impose aux compagnies d’assurance d'expliciter noir sur blanc, les cas de rupture avant de les remettre à l’assuré, lors de la souscription (en ligne ou en agence), une considération du volet dédié à la « résiliation par l'assureur », est trés conseillé.

Enfin, à noter qu'un assureur peut à l'instar de l'assuré décider de dénoncer le contrat au terme d'un an, sans l'obligation d'invoquer une raison. Il n'est donc pas improbable pour les sociétaires d'avoir, du jours au lendemain, une assurance auto radiée sans raison précise...Cela n'arrive pas qu'aux autres ! 17% des radiations provenaient des compagnies en 2016 soit 942.124 automobilistes ont été estomaqués !

Une Assurance auto résiliée à l'échéance ?
  • ➨ La date résiliation : excepté les quelques compagnies d’assurance mutualistes qui fixent des dates précises, globalement la date d’échéance, est la date d’anniversaire de la prise de garantie.
  • ➨ Le préavis : Un délai de 2 mois avant la date d’échéance, est à respecter. Dans le cas d’une réduction de ce dernier, sachez que cela ne doit être qu’à votre intérêt et non au profit de l’assureur. Et pour ceux qui risquent d’oublier, votre assureur vous avisera en envoyant un échéancier annuel 15 jours avant que votre préavis ne commence à courir. Si vous le recevez à peu moins ou durant le prévis avis alors vous disposez de 20 jours pour réagir.Si par contre vous n'avez rien reçu alors vous pouvez mettre un terme au contrat à tout moment.
  • ➨ La Forme de résiliation : Avec une lettre recommandée de préfèrence avec un avis de reception ,qu'il faut sauvegarder et pour avoir l'esprit tranquil, demandez à votre assureur de formuler un avenant de résiliation.

En plus de la loi châtel, qui accentue le droit de résiliation en faveur de l’assuré, La Loi Hamon secoue les procédures tout en offrant plus de liberté aux consommateurs.

Une assurance auto résiliée hors écheance ?

La loi donne la possibilité de procèder à une résiliation avant l'écheance d'un contrat dans les cas suivants:

  • Le non paiement des cotisations :l’article L. 113-3 donne à votre assureur le droit de vous radier si vous cessez de règler votre cotisation. La radiation pour non paiement peut être une soucre de discorde et de complications ! Beaucoup d'ailleurs se demandent sur des forums
  • Le Changement de situation qui altère le risque couvert : Un changement d'adresse, de situations matrimoniales, de métier, y compris la retraite ou arrêt totale d'activité professionnelle
  • La vente ou cession de votre voiture :Si votre véhicule a été cédé alors vous, comme l'assureur, avez le droit de résilier le contrat après seulement 10 jours sinon il le sera par défaut au bout de 6 mois conformément aux textes de loi (L. 121-11)
  • La majoration des primes ou augmentation des franchises :Ce n’est pas tous les contrats qui prévoient cette faculté encore moins le code des assurances. il est plus judicieux d’examiner la votre.
  • Suite à la survenance d'un sinistre: L'article R. 113-10 Accorde à votre assureur la faculté de vous résilier pour sinistre si votre contrat en a fait l’objet. La survenance d’un sinistre suite au non respect du code de la route (sanction de suspension d’un 1 mois au min ou annulation) ou sous un état alcoolique, favorise également une résiliation pour sinistralité -A. 211-1-2-. Vous pouvez de votre coté resilier les autres assurances contractées, si votre assureur résilier l'une d'autres elles.
  • En cas d'aggravation ou la diminution de risque transféré : L'aggravation de risque est en faveur de l'assureur et lui confère le droit de vous resiler: changement de type de domicile, de l'usage auquel est distiné le vehicule, une possiblité accrue de vol, changement de conducteur principale...on peut parler ici des cas des contrats auto résiliées à cause de l'alcoolémie & d'usage de stupéfiant comme facteur aggravant.
  • En cas d'omission ou Fausse déclaration :L’évaluation du risque est primordial pour l’assureur, toute information omise ou fausse information met en cause automatiquement cette révision. Votre assureur peut encore une fois revoir soit votre prime ou soit résilier votre police sur la base L. 113-9 .
  • Perte totale du véhicule assurée : Si votre voiture a été complément détruit suite à un événement non pris en charge par votre assureur. Le vol par exemple ! la résiliation est systématiquement prononcée.
  • Suite à une résiliation par assureur : si c'est, l'assureur qui seul de son coté décide de résilier votre police 4 roues après un sinistre ou 2 (fréquence d'accidents), dans ce cas vous aussi, vous pouvez mettre fin aux autres polices souscrites chez lui suite à sa décision

Récapitulons l'ensemble des cas.

Assurance Auto - cas de résiliation ( assureur & assuré)
DANS QUELLES CIRCONSTANCES PEUT-ON RESILIER ? QUI PEUT RESILIER ? DANS QUELLE CONDITION RESILIER? DATE DE PRISE D’EFFET RESILIATION
Échéance annuelle 113-12 du Code des Assurances Par l'assureur et l'assuré Délais de préavis de 2 mois Date d’échéance annuelle prévue dans le contrat ou anniversaire si concordance.
  • ➨Changement de domicile, de profession, de situation matrimoniale
  • ➨Retraite professionnelle ou cessation définitive d’activité L 113-16 du Code des Assurances
Par l'assureur et l'assuré Notifier dans les 3 après un changement de situation car à la base le contrat garantie un risque lié directement avec une situation précèdante, qui n'a plus lieu d'etre. 30 jours après notification soit par l'assuré soit par l'assureur.
Diminution du risque L 113-4 du Code des Assurances Par l'assuré uniquement Si l'assureur refuse de réduire la prime en proportion à la diminution du risque. 30 jours aprés la date de dénonciation.
Aggravation du risque L 113-4 du Code des Assurances Par l'assureur exclusivement
  • ➨ Si l'assureur refuse de vous assurer dans ces nouvelles conditions.
  • ➨ Si l'assuré refuse la nouvelle prime ou ne donne pas suite à la proposition d'assureur dans les 30 jours.
10 jours aprés de la date d’envoi de la lettre de résiliation.
Augmentation de prime ou de franchises à l’échéance. Par l'assuré Notifier dans les 30 jours qui suivent la réception de l’avis d’échéance avec les nouveaux tarifs 30 jours aprés la date d’envoi de la lettre de résiliation.
Décès de l’assuré L 121-10 du Code des Assurances Par l'assureur 3 mois suivant la demande des héritiers du transfert du contrat à leur nom 10 jours après la notification de la résiliation à l’assuré
Par l'héritier Non paiement de prime réclamée après le décès Le jour de la notification
Perte de la chose assurée L 121-10 du Code des Assurances De plein droit Le jours de la perte.
Suite à un sinistre A 211-1-2 du Code des Assurances par l'assureur
  • ➨ Conduite sous un état d’imprégnation alcoolique ou sous l’emprise de stupéfiants,
  • ➨ Infraction au code de la route avec une décision judiciaire ou administrative de suspension de permis d’au < un mois, ou une décision d’annulation de ce permis.
1 mois après la notification faite à l’assuré
Suite à une sinistre R 113-10 du Code des Assurances Par l'assuré Aprés la résiliation suite à un sinistre. Vous pouvez résilier vos autres contrats à votre tour. 1 mois après la notification faite à l’assureur
Retrait definitive d’agrément L 326-12 du Code des Assurances De plein droit Attendre l'annonce au journal officiel d’un arrêté validant le retrait d’agrément 40ème jour aprés cette publication au journal officiel
Transfert de portefeuille L 324-1 du Code des Assurances Par l'assuré Durant le mois l’avis de demande de transfert Le jours de la notification
Réquisition du véhicule L 160-6 du Code des Assurances De plein droit Rapporter l’événement à l’assureur dès sa réalisation Dès la survenance de l’événement
Non-paiement de cotisation L 113-3 du Code des Assurances Par l'assureur Résiliation notifiée dans la lettre recommandée de mise en demeure ou autre de relance d'impayé 40 jours après l’envoi de ce courrrier ou à compter de l’envoi de la nouvelle notification.
Vente de votre véhicule L 121-11 du Code des Assurances Par l'assureur & l'assuré Contrat d'assurance auto suspendu. 10 jours après sa notification
De plein droit Si le contrat n’a pas été résilié ou remis en vigueur dans les 6 mois. 6 mois après la vente
Déclaration inexacte du risque, omission - fausse déclaration L 113-9 du Code des Assurances Par l'assureur Modification de l’objet ou de la nature du risque. 10 jours à compter de sa notification
Résilier à tout moment - Article L113-15-2 du Code des Assurances Par le nouvel assureur Dans le cadre de la Loi Hamon - contrat plus d'un an. 30 jours après réception de la notification du nouvel assureur
Comment parvenir à trouver une assurance auto aprés une résiliation ?

Quelles sont les divers solutions ? Trois possibilités existent, à choisir en fonction de vos besoins puis du caractère immédiat de l'assurance :

  1. Faire appel au BCT : Le choix de faire appel, à priopri, au Bureau central de tarification est avant tout un droit seulement cette démarche est assez longue : il faut compter 1 à 2 mois pour avoir simplement une -Responsabilité Civile - valable pour une durée d'un an. Assez pour éviter le défaut d'assurance mais pas suffisamment pour bien se protèger. En auto, le BCT a rendu 257 décisions en 2016 : un piètre chiffre ! qui démontre combien ce recours est talonné
  2. Répartition des décisions BCT / Motif de résiliation
  3. Saisir une assurance auto spécialisée : Etant plus rapide, ce choix permet de comparer et de souscire des garanties plus complètes avec un tarif convenable. Aussi, dans certains cas les conducteurs choisissent, dans un premier lieu, d'assurer leur véhicule sur une courte durée avec une garantie temporaire en attendant de souscrire un contrat de longue durée.
  4. Souscrire une Assurance auto temporaire : une alternative provisoire et facile à souscrire avec une carte verte allant de 1 à 90 jours en revanche seule la formule "au tiers" est proposée, quant aux tarifs, ils restent relativement et varient selon les compagnies.
SOS Résilié ?! C'est une assurance auto pas chère !

Contrairement aux idées reçues, les tarifs désormais appliqués ne sortent pas des bornes. La différence est d’autant plus palpable quand qu’on fait appel à un courtier spécialisé en ligne. Les de tarifs ontenue sont trés compétitifs et comme dans tout contrat auto, naturellement le tarif est aussi important que le niveau des garanties, des prestations & franchises. En plus en optant pour SOS Résilié vous pouvez mettre en place le mode de paiement qui vous convient le plus, moduler vos garanties et bénéficier de l'assistance et du conseil tout au long de la durée de votre contrat.

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